1. Responsables du traitement

Les co-présidentes de l’Association Humain.e.s de Lettres ainsi que le reste du Bureau.

2. Pourquoi les données sont collectées & base légale

Les données à caractère personnel sont collectées et traitées conformément au RGPD, sur les bases légales suivantes :

• le consentement de l’utilisateur (libre, spécifique, éclairé et univoque) ;
• l’exécution d’un contrat ;
• le respect des obligations légales.

Formulaire de contact

Données collectées :

Nom et prénom
Adresse email
Objet
Message

Finalité : répondre aux demandes envoyées via le formulaire de contact.
Base légale : consentement de l’utilisateur.

Adhésion

Données collectées :

Raison sociale
SIREN
Nom et prénom
Date de naissance
Adresse postale
Adresse email
Numéro de téléphone

Finalité : gestion des adhésions à l’association.
Base légale : exécution d’un contrat.

Compte utilisateur

Données collectées :

Nom d’utilisateur
Adresse email
Nom et prénom
Mot de passe

Finalité : fournir à l’utilisateur les services nécessitant un compte utilisateur.
Base légale : exécution d’un contrat et respect des obligations légales.

Don

Données collectées :

Montant du don et, le cas échéant, sa périodicité
Nom et prénom du donateur
Adresse email
Date de naissance
Adresse postale

Finalité : gestion des dons et suivi comptable.
Base légale : exécution d’un contrat et respect des obligations légales.

3. Durée de conservation

Les données à caractère personnel sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, conformément au RGPD.

Les données issues du formulaire de contact sont conservées le temps de traiter la demande, puis supprimées dans un délai maximal d’un an.
Les données liées à une adhésion sont conservées pendant toute la durée de l’adhésion, puis archivées pendant la durée légale applicable.
Les données du compte utilisateur sont conservées jusqu’à la suppression du compte par l’utilisateur.
Les données relatives aux dons sont conservées pendant la durée nécessaire à la gestion du don, puis archivées conformément aux obligations légales, notamment en matière comptable et fiscale (généralement jusqu’à six ans).

Certaines données peuvent être conservées plus longtemps sous forme d’archives sécurisées afin de permettre à l’association de respecter ses obligations légales ou de répondre à d’éventuels litiges.

4. Vos droits & comment les exercer

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

• Droits d’accès : vous pouvez à tout moment accéder à l’ensemble des informations vous concernant, et en obtenir une copie.
• Droits de rectification : vous pouvez à tout moment exiger que vos données soient rectifiées, complétées ou mises à jour.
• Droit à l’effacement : vous pouvez demander la suppression de vos données, dans les limites prévues par la loi.
• Droit à la limitation du traitement : vous pouvez demander la suspension temporaire du traitement de vos données.
• Droit d’opposition : vous pouvez vous opposer au traitement de vos données dans certains cas.
• Droit au retrait du consentement : lorsque le traitement est fondé sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment.

Pour exercer ces différents droits, vous pouvez contacter l’Association à l’adresse suivante : humaines.de.lettres@gmail.com
Une réponse vous sera apportée dans un délai maximal d’un mois.

En cas de difficulté liée à la gestion de vos données personnelles, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) ou de toute autre autorité de contrôle compétente.

5. Sécurité des données

L’association met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir la sécurité des données à caractère personnel et d’empêcher leur accès, modification, divulgation ou destruction non autorisés.

Ces mesures incluent notamment :

• la sécurisation des accès au site et aux outils de gestion ;
• l’utilisation de connexions sécurisées (protocole HTTPS) ;
• la limitation de l’accès aux données aux seules personnes habilitées.

Malgré tous les efforts mis en œuvre, aucun système n’étant totalement inviolable, l’association ne peut garantir une sécurité absolue des données.

6. Cookies

Le site utilise des cookies, y compris via Site Kit by Google, pour améliorer votre expérience et mesurer l’audience.

Types de cookies utilisés

• Cookies strictement nécessaires : indispensables au fonctionnement du site.
• Cookies de mesure d’audience : collectent des informations anonymes sur la manière dont les visiteurs utilisent le site, via Google Analytics.

Finalité des cookies

Ces cookies permettent notamment :

• de connaître le nombre de visiteurs et les pages les plus consultées ;
• d’améliorer l’ergonomie et le contenu du site ;
• de détecter d’éventuels dysfonctionnements.

Gestion des cookies

Lors de votre première visite, un bandeau vous informe de l’utilisation de cookies et vous permet de les accepter ou de les refuser.
Vous pouvez également configurer votre navigateur pour :

• accepter ou refuser les cookies ;
• supprimer les cookies déjà enregistrés.

Le refus de certains cookies peut toutefois altérer le fonctionnement ou certaines fonctionnalités du site.